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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARJEFRA
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DISCO BALLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCO BALLES
SARL ARJEFRA

Numéro de dépôt :
1759019
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2001
DISCO BALLES de ARJEFRA

Présentation de la marque DISCO BALLES

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARJEFRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISCO BALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARJEFRA domicilié(e) PARC D'ACTIVITE DE L'ARGILE, 460/15 AVENUE DE LA QUIERA, 06370 MOUANS-SARTOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARJEFRA - France.

La marque DISCO BALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCO BALLES est expirée depuis le 5 novembre 2001.

ARJEFRA a également déposé les autres marques suivantes : SQUALE SUB , surfbiscus


SARL ARJEFRA - PARC D'ACTIVITE DE L'ARGILE, 460/15 AVENUE DE LA QUIERA, 06370 MOUANS-SARTOUX - France


SARL ARJEFRA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].